dimanche 29 juin 2014

Compte-rendu du conseil syndical général du 28 juin 2014

Monsieur MAES, bâtiment 5, ouvre la séance,
Sont présents ou représentés : Monsieur BOGARIM Josué, Bâtiment 1, président,  Monsieur DEMEESTERE  Michel, Bâtiment 2, président, Monsieur DESTAILLEUR Marcel, Bâtiment 3, président, Monsieur DELEBECQUE Bernard, Bâtiment 4, président, Monsieur MAES Christian, Bâtiment 5, président, Madame PINSET,  Bâtiment 6, conseillère syndicale, représentant Monsieur DESJACQUES, Président, Madame CARY, Bâtiment 7, présidente,
Est excusée : Madame GOMES, Bâtiment 8, présidente,
Une feuille d’émargement est signée par toutes les personnes présentes.

1)     Election du président du conseil syndical général
Monsieur Christian MAES, président du Bâtiment 5 est élu à l’unanimité président du Conseil Syndical général (CSg).

2)     Secrétaire de séance
Monsieur Marcel DESTAILLEUR est désigné secrétaire de séance.

3)     Organisation du Conseil Syndical général : proposition d’un règlement intérieur

En annexe 1

Ce règlement intérieur est adopté à l’unanimité

4)     Questions diverses
a)     Toitures :
Les Travaux de réfection de la Terrasse ont été entérinés par l’Assemblée Générale du 10 Juin 2014 dernier ainsi que le choix du cabinet Lepère pour poursuivre sa mission de maîtrise d’œuvre.
Dans le cadre de sa mission il présentera pour décision au conseil syndical général et à la commission d’appel d’offre désignée lors de l’AG son analyse des offres et son rapport final. De même le syndic apportera toutes les précisions concernant les aides et crédits d’impôts possibles, ainsi que les possibilités d’emprunts de copropriété aves une estimation par type d’appartement. A ce titre La CAO se réunira début septembre 2014, afin de valider le choix du prestataire.
Les copropriétaires qui le souhaitent pourront avoir accès aux devis et pourront apporter leur avis en passant par l’intermédiaire de leurs représentants.
Une assemblée générale extraordinaire sera organisée avant la fin de l’année afin de ratifier le choix du prestataire proposé par la CAO, les travaux à réaliser, et les dates d’intervention.
Le cabinet Lepère, le syndic, le CSg assureront le suivi des travaux et une présence aux réunions de chantier.
Procédure adoptée à l’unanimité

b)    Chaufferies
Les bâtiments 1-3-5-6-7-8 ont décidé en AG de passer leurs chaufferies au Gaz. Les batiments 3-5-6-7-8 ont choisi comme prestataire DALKIA. Le bâtiment 1, n’ayant pas encore fait son choix de prestataire s’engage à le faire avant le mercredi 2 juillet 2014 en raison de contraintes d’organisation des travaux par le syndic et DALKIA, (certains bâtiments étant liés par le partage d’une même cuve de fioul).
Une réunion préalable aux travaux est nécessaire entre présidents, Syndic, DALKIA. Dalkia proposera à chaque bâtiment les modalités du contrat les concernant. Les contrats de chaufferie seront signés par bâtiment. Elle sera fixée dès que possible entre le syndic et le président de CSg.
Les devis détaillés de DALKIA et le calendrier, le contrat devront parvenir dès que possible aux présidents concernés. Une fois les chaufferies mises en route, une période d’essai devra être définie au contrat durant laquelle prestation, maintenance, températures et consommations seront particulièrement suivies.
Procédure adoptée à l’unanimité

c)     Retour sur l’AG
L’ensemble des présents souhaite une meilleure préparation..

d)    Impayés
La base de notre fonctionnement est le règlement de copropriété. Nous sommes donc 8 copropriétés et une 9ème générale. Pour des raisons évidentes d’économies, 9 assemblées générales ne sont pas organisées et la coutume a  fait que nous choisissons un Syndic commun en une seule fois. En conséquence, en cas d’impayés, l’ensemble des copropriétaires des 8 bâtiments sont solidaires sur les charges communes générales et dans chaque entrée les copropriétaires restent solidaires sur toutes les autres charges d’entrée. Il est demandé au Syndic de tenir au courant le président de chaque entrée du détail des impayés de l’entrée et d’engager très rapidement toutes procédures nécessaires au recouvrement de ces charges.

e)     Fibres optiques
Le dossier sera suivi par le CSg, mais avant tout attendons que l’avenue DRON soit équipée.

f)     Trappes de désenfumage
L’assemblée Générale 2013 a voté la réalisation de trappes de désenfumage pour les bâtiments 2-3-4-6-7. L’appel de fonds a été effectué par le Syndic en Octobre 2013. L’assemblée ayant voté pour un budget maximal, conseil syndical et syndic ont trouvé les meilleurs prestataires. Les travaux seront réalisés au cours du dernier trimestre 2014

g)    Stationnement dans la cour
Il est à nouveau constaté que des véhicules restent en position fixe pendant des semaines, des mois. Il est rappelé  que la cour est un domaine commun et n’appartient pas plus à l’un qu’à l’autre, Il sera demandé fermement de procéder à l’enlèvement de leur véhicule, il existe encore des possibilités de louer des garages ou emplacement au sein de la copropriété comme en dehors. La réflexion d’un marquage de ces véhicules est envisagée

h)     Information des conseillers syndicaux
La législation étant de plus en plus compliquée, le CSg souhaite souscrire un abonnement au « PARTICULIER » ou autre comme il avait déjà été suggéré lors des conseils syndicaux précédents pour l’aider au mieux dans sa mission.

Levée de la séance à 12H30, La prochaine réunion du Csg aura lieu le 1er septembre 2014 à 18h au bâtiment 5. La réunion de la CAO pourrait avoir lieu à la même date.