Compte-rendu du CSg du 3 novembre 2014

Présents : Mme Gomes, Bât. 8, présidente ;  M. Bogarim, Bât. 1, président ;  M. Demeestère, Bât. 2, président ; M. Delebecque, Bât. 4, président ; M. Maes, Bât. 5  président ; M. Destailleur, Bât 3, président ; Mme CARY, Bât. 7, présidente.

M. Martin, CS Bât. 4 ;  Mme Leduc, CS Bât. 3 ; M. Demarque CS bât 5 ;

M ; Desmadryl, Bât 1 ; propriétaires. ; M. Petit

Excusés : Mme Pinset CS bât 6 ;. M. Desjacques, Bât. 6, président

M. Maes, président, ouvre la séance à 19h50.

1)    Compte rendu du CSg du 1^er septembre

Pas de remarque.

2)    Préparation de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire

En plus du choix de l’entreprise présenté par la CAO, il y aura lieu de délibérer sur le prêt de copropriété, l’appel de fonds, et d’informer sur les modalités du crédit d’impôt et des éventuelles subventions ainsi que l’approbation du règlement intérieur du CSg (voir annexe 1)

La mise au point définitive sera établie par M Cornil, syndic, en liaison avec le président du CSg.

3)    Modification du règlement de fonctionnement du CSg

A ajouter après le troisième alinéa du paragraphe « Réunions »: « Le conseil syndical ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres titulaires ou représentés est présente. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante » ; Adopté à l’unanimité

4)    Portail rue d’Havré

Les travaux permettant de résoudre les nuisances aux copropriétaires proches ont été commandés. (entreprise Carton pour un coût de 4315 € TTC)

5)    Compte-rendu de la rencontre avec l’adjoint au maire au quartier centre, M. Deschuytter avec le président.

Elle s’est déroulée le 29 octobre en présence de Mmes Gomes et Cary, MM Demeestère, Petit.

Nous avons pris bonne note de toutes les informations qu’il nous a données concernant l'environnement immédiat des "Arcades" et des projets de la municipalité et avons examiné quelques points principaux : Propreté : Pose de poubelles et éventuelle convention --ville, commerçants, copropriétaires -- de nettoyage des arcades ; mur mitoyen : reprendre le dossier de rénovation, problème de l'élagage des arbres.. ; sécurité : intrusions diverses, squat, nuisances sonores... ; circulation et stationnement, avenue Dron, rue d'Havré et sortie vers la rue Salembien.,  future rénovation de la voirie de l'avenue Dron...

Nous avons également évoqué la place de l'immeuble non seulement dans le cadre patrimonial de l'ilôt, mais dans son rôle d'attractivité de la ville et de la renaissance commerciale du centre ville ainsi que la volonté des copropriétaires dans la mise en valeur du bâtiment...

6)    Stationnement dans la cour et dégradations

Une nouvelle fois, un propriétaire a été victime de dégradations à son véhicule stationné dans la cour (côté bâtiments 5 et 6). Le CSg regrette cette incivilité. Cependant il décide de faire envoyer un courrier par le syndic afin de rappeler les règles et à inviter les copropriétaires à vérifier s’ils n’occasionnent aucune gêne. Pour les véhicules stationnant hors des garages, il est souhaitable par mesure de sécurité que leurs propriétaires apposent derrière leur pare-brise leur nom et leurs coordonnées… Cette disposition pourrait faire l’objet d’une résolution à une prochaine assemblée générale.

7)    Point des contentieux

Procédure toujours en cours concernant la crêperie, le gérant refusant tout dialogue.

8)    Nettoyage de la cour et des passages communs

En raison du sol glissant des différents passages communs, il est décidé de faire procéder à un nettoyage complet. M  Destailleur se propose de le réaliser à titre gracieux sous réserve de la prise en charge des éventuels produits nécessaires qui sont à déterminer. Remerciements et accord unanime du CSg

9)    Information des copropriétaires

Des propriétaires, peu nombreux se plaignent d’être mal informés. Rappel est fait que les différents comptes-rendus et documents sont transmis aux copropriétaires par les présidents selon les modalités qu’ils décident. Cependant il est possible d’utiliser le blog privé officieux d’échanges créé par un copropriétaire —M. Soyer —, http://www.coproarcades.fr/ — qui ne substitue évidemment pas aux informations officielles émanant du syndic ou des conseils syndicaux.

10) Calendrier  …

Rencontre avec Dalkia, le 27 novembre à 18heures, pas de CSg le 1^er décembre, l’assemblée générale du 9 décembre sera suivie d’un « pot amical » organisé par le CSg et mis en œuvre par M. Destailleur.

La séance est levée à 21 heures

Compte-rendu du CSg du1er septembre 2014

M. Maes, président, ouvre la séance à 18h05.

Présents : Mme Gomes, Bât. 8, présidente ;  M. Bogarim, Bât. 1, président ;  M. Demeestère, Bât. 2, président ; M. Delebecque, Bât. 4, président ; M. Maes, Bât. 5  président;  Mme Leduc conseillère syndicale, Bât. 3, représentant monsieur Destailleur, président ; M. Desjacques, Bât. 6, président ; Mme CARY, Bât. 7, présidente.

M. Martin, CS Bât. 4

Mme Lefebvre (B6), MM Debuys (B6), Liard (B7), propriétaires.

Excusés : Mme Pinset CS bât 6, MM. Demarque CS bât 5, Destailleur.

1)     Compte rendu du CSg de Juin

Pas de remarque, cependant le règlement du fonctionnement du conseil syndical général devra cependant être soumis à l’approbation de la prochaine AG.

2)     Réfection de la toiture

Le cabinet de maîtrise d’œuvre Lepère est en mesure de nous présenter les devis de trois entreprises (VAES, ETC MFGD et Aquastop). Il est décidé d’entendre les conclusions des architectes lors d’une réunion de la commission d’appel d’offre qui se réunira le vendredi 12 septembre à 17 h30.

Un calendrier sera établi en fonction des décisions qui pourront être prises ce jour là : choix de l’entreprise, orientation d’un recalage financier éventuel, tenue ou non d’une AGE.

3)     Chaufferies, passage au gaz, modalités de mise en œuvre

En raison de la diversité des situations entre les bâtiments et afin de répondre à certaines interrogations, il est demandé au syndic d’organiser une unique réunion avec les présidents d’entrée et Dalkia pour vérification de chaque contrat avant la signature définitive et recevoir les informations techniques. Il est constaté que la majorité des copropriétaires du Bâtiment 1 s’est prononcée pour Dalkia. Confirmation sera donnée par M. Bogarim au syndic.

4)     Contentieux avec la « Crêperie »

Le CSg se déclare outré par l’attitude du gérant de cette société quant à l’usage abusif des parties communes. Après le constat d’huissier, il attend une action rapide de l’avocat Me Seiller pour faire respecter le règlement de copropriété avec réparation des dégâts occasionnés.

5)     Trappes de désenfumage

Dès réception des devis les présidents des bâtiments concernés prendront l’attache du syndic notamment concernant l’emplacement de la trappe en raison de certaines contestations de propriétaires du 6^ème étage.

6)     Rencontre avec la mairie

M. Maes, se propose de rencontrer M. Deschuytter, adjoint au maire, afin de faire le point sur les problèmes de la copropriété et sur la préservation de ce patrimoine remarquable en centre ville qu’est la résidence « les Arcades » dans l’ilot « Hospice d’Havré ». Sont à évoquer les questions du mur mitoyen avec le jardin, de la sécurité, du nettoyage de la galerie, du futur aménagement de l’avenue, des bases d’imposition…etc

7)     Questions diverses

Finances : Fin août il se trouvait 17 gros débiteurs, procédures en cours notamment assignation Djerroud et Degraef, attente date d’audience.

Nuisances sonores : Au Bâtiment 6 ces nuisances viennent d’un copropriétaire et de la crêperie. A la demande de M. Desjacques il est souhaité qu’un courrier général soit envoyé par le syndic concernant le nécessaire respect de la tranquillité avec rappel du règlement.

8)     Calendrier

Le 18 septembre : CAO ; A fixer : rencontre Dalkia, Mairie. La prochaine réunion ordinaire du CSg sera fixée en fonction des besoins (6/10, 3/11 ou/et 1/12)

La séance est levée à 20h15

Compte-rendu du conseil syndical général du 28 juin 2014

Monsieur MAES, bâtiment 5, ouvre la séance,

Sont présents ou représentés : Monsieur BOGARIM Josué, Bâtiment 1, président,  Monsieur DEMEESTERE  Michel, Bâtiment 2, président, Monsieur DESTAILLEUR Marcel, Bâtiment 3, président, Monsieur DELEBECQUE Bernard, Bâtiment 4, président, Monsieur MAES Christian, Bâtiment 5, président, Madame PINSET,  Bâtiment 6, conseillère syndicale, représentant Monsieur DESJACQUES, Président, Madame CARY, Bâtiment 7, présidente,

Est excusée : Madame GOMES, Bâtiment 8, présidente,

Une feuille d’émargement est signée par toutes les personnes présentes.

1)     Election du président du conseil syndical général

Monsieur Christian MAES, président du Bâtiment 5 est élu à l’unanimité président du Conseil Syndical général (CSg).

2)     Secrétaire de séance

Monsieur Marcel DESTAILLEUR est désigné secrétaire de séance.

3)     Organisation du Conseil Syndical général : proposition d’un règlement intérieur

En annexe 1

Ce règlement intérieur est adopté à l’unanimité

4)     Questions diverses

a)     Toitures :

Les Travaux de réfection de la Terrasse ont été entérinés par l’Assemblée Générale du 10 Juin 2014 dernier ainsi que le choix du cabinet Lepère pour poursuivre sa mission de maîtrise d’œuvre.

Dans le cadre de sa mission il présentera pour décision au conseil syndical général et à la commission d’appel d’offre désignée lors de l’AG son analyse des offres et son rapport final. De même le syndic apportera toutes les précisions concernant les aides et crédits d’impôts possibles, ainsi que les possibilités d’emprunts de copropriété aves une estimation par type d’appartement. A ce titre La CAO se réunira début septembre 2014, afin de valider le choix du prestataire.

Les copropriétaires qui le souhaitent pourront avoir accès aux devis et pourront apporter leur avis en passant par l’intermédiaire de leurs représentants.

Une assemblée générale extraordinaire sera organisée avant la fin de l’année afin de ratifier le choix du prestataire proposé par la CAO, les travaux à réaliser, et les dates d’intervention.

Le cabinet Lepère, le syndic, le CSg assureront le suivi des travaux et une présence aux réunions de chantier.

Procédure adoptée à l’unanimité

b)    Chaufferies

Les bâtiments 1-3-5-6-7-8 ont décidé en AG de passer leurs chaufferies au Gaz. Les batiments 3-5-6-7-8 ont choisi comme prestataire DALKIA. Le bâtiment 1, n’ayant pas encore fait son choix de prestataire s’engage à le faire avant le mercredi 2 juillet 2014 en raison de contraintes d’organisation des travaux par le syndic et DALKIA, (certains bâtiments étant liés par le partage d’une même cuve de fioul).

Une réunion préalable aux travaux est nécessaire entre présidents, Syndic, DALKIA. Dalkia proposera à chaque bâtiment les modalités du contrat les concernant. Les contrats de chaufferie seront signés par bâtiment. Elle sera fixée dès que possible entre le syndic et le président de CSg.

Les devis détaillés de DALKIA et le calendrier, le contrat devront parvenir dès que possible aux présidents concernés. Une fois les chaufferies mises en route, une période d’essai devra être définie au contrat durant laquelle prestation, maintenance, températures et consommations seront particulièrement suivies.

Procédure adoptée à l’unanimité

c)     Retour sur l’AG

L’ensemble des présents souhaite une meilleure préparation..

d)    Impayés

La base de notre fonctionnement est le règlement de copropriété. Nous sommes donc 8 copropriétés et une 9^ème générale. Pour des raisons évidentes d’économies, 9 assemblées générales ne sont pas organisées et la coutume a  fait que nous choisissons un Syndic commun en une seule fois. En conséquence, en cas d’impayés, l’ensemble des copropriétaires des 8 bâtiments sont solidaires sur les charges communes générales et dans chaque entrée les copropriétaires restent solidaires sur toutes les autres charges d’entrée. Il est demandé au Syndic de tenir au courant le président de chaque entrée du détail des impayés de l’entrée et d’engager très rapidement toutes procédures nécessaires au recouvrement de ces charges.

e)     Fibres optiques

Le dossier sera suivi par le CSg, mais avant tout attendons que l’avenue DRON soit équipée.

f)     Trappes de désenfumage

L’assemblée Générale 2013 a voté la réalisation de trappes de désenfumage pour les bâtiments 2-3-4-6-7. L’appel de fonds a été effectué par le Syndic en Octobre 2013. L’assemblée ayant voté pour un budget maximal, conseil syndical et syndic ont trouvé les meilleurs prestataires. Les travaux seront réalisés au cours du dernier trimestre 2014

g)    Stationnement dans la cour

Il est à nouveau constaté que des véhicules restent en position fixe pendant des semaines, des mois. Il est rappelé  que la cour est un domaine commun et n’appartient pas plus à l’un qu’à l’autre, Il sera demandé fermement de procéder à l’enlèvement de leur véhicule, il existe encore des possibilités de louer des garages ou emplacement au sein de la copropriété comme en dehors. La réflexion d’un marquage de ces véhicules est envisagée

h)     Information des conseillers syndicaux

La législation étant de plus en plus compliquée, le CSg souhaite souscrire un abonnement au « PARTICULIER » ou autre comme il avait déjà été suggéré lors des conseils syndicaux précédents pour l’aider au mieux dans sa mission.

Levée de la séance à 12H30, La prochaine réunion du Csg aura lieu le 1^er septembre 2014 à 18h au bâtiment 5. La réunion de la CAO pourrait avoir lieu à la même date.