mardi 10 mars 2015

Compte-rendu du CSg du 9 mars 2015

Invités : M. Cornil, Syndic, M. Petit, cabinet Cornil ; M. Demarque CS bât 5 ; M. Vandelanotte Jérôme CS bât 8 ; M. Haudiquet, CS bât 7
Participants : Mme Ghestem, Bât 7 ; M. Soyer, Bât 4, Mme Soyer, Bât 4 ; M. Favrie, Bât 2 ; propriétaires.
Excusé : M. Delebecque

M. Maes, président, ouvre la séance à 18 h 35.
M. Destailleur est désigné secrétaire de séance.

1)    Financement des travaux des terrasses.
La partie importante des travaux (amélioration de la qualité énergétique) est désormais au taux de TVA de 5,5% d’où un devis en baisse.
Suite au recensement des propriétaires souhaitant participer à un emprunt de copropriété, il est retenu la proposition du CFF copro 100 (voir annexe 1) avec des taux à la baisse par rapport aux propositions de novembre 2014.
Le coût total de l’opération est donc de 421074,89 € TTC (comprenant outre les travaux, la mission de maîtrise d’œuvre (16500€), le bureau de contrôle (6402€), l’assurance (8624,46€), les honoraires du syndic (4619,15€).
L’appel de fonds sera envoyé ce mois de mars ainsi que les dossiers de demande d’emprunt auprès du CCF.
La déclaration de travaux ayant été déposée en mairie le 6 février 2015, ceux-ci pourraient démarrer dans la deuxième quinzaine d’avril.Présents : Mme Gomes, Bât. 8, présidente ;  M. Bogarim, Bât. 1, président ; M. Martin représentant M. Delebecque, Bât. 4, président ; M. Maes, Bât. 5  président ; M. Destailleur, Bât 3, président ; Mme CARY, Bât. 7, présidente.

2)    Contrats Dalkia
Il est demandé au syndic d’intervenir afin que les dossiers définitifs soient enfin envoyés suite à la réunion de janvier. Il est également urgent d’installer les adoucisseurs d’eau dans les entrées concernées.
La communauté urbaine ayant refusé le dossier autorisant le percement de la voirie pour le branchement gaz, M. Petit (Cornil) est intervenu auprès de la mairie pour débloquer le dossier.

3)    Travaux de réparation de la cour
L’entreprise Labit interviendra dès la fin de la période de gel.

4)    Compteurs de thermies
La décision est à prendre en assemblée générale de bâtiment. Le CSg décide une demande de devis pour les bâtiments qui le souhaitent et émet un avis favorable. Au Bâtiment 5 qui en est actuellement pourvu, le coût de gestion annuel pour un appartement est de l’ordre de 81 €.

5)    Calendrier
Lundi 13 avril : Conseil Syndical : préparation des AG, premier examen des ordres du jour.
Mercredi 29 avril : Réunion des présidents d’entrée chez Cornil
Lundi 11 mai : Conseil syndical si nécessaire.
Mardi 9 juin : Assemblées générales.



6)    Questions diverses
a)    « Mode d’occupation », bâtiment 7. La présidente saisit le CSg au sujet de « troubles de jouissance » qui seraient occasionnés par le mode d’occupation d’un appartement (SCI Adélie-M. Haudiquet) : « commerce de location meublée » saisonnière de courte durée (Week end ou semaine). Le CSg, unanime, considérant qu’il s’agit d’un précédent, fait part au propriétaire du non respect de règlement de copropriété notamment « le paragraphe c) page 77 » ; il demande, souhaitant régler ce litige à l’amiable, de prendre toute disposition pour être en conformité et de prendre l’attache du syndic.
b)    Blog des « Arcades ». Le CSg décide de prendre en charge (31,20€) le renouvellement du blog http://www.coproarcades.fr créé bénévolement par M. Soyer qui permet l’information et l’échange entre copropriétaires

c)    Voiture Renault Twingo abandonnée. A défaut de trouver le propriétaire, il sera demandé à la police municipale la mise en fourrière.