Compte-rendu du CSg du 2 novembre 2015

Présents : Mme Gomes, Bât. 8, présidente ; M. Maes, Bât. 5  président ; M. Destailleur, Bât 3, président ; Mme Cary, Bât. 7, présidente ; M. Favrie, Bât 2, président ; M. Bogarim, Bât 1, président ; M. Delebecque, Bât 4, président.

Invités : M. Martin, CS Bât 4 ; Mme Leduc, CS Bât 3 ; Mme Dorne, CS Bât 6

Participants : Mme Lefebvre, Bât 6 ; M. Mulleman, Bât 3 ; M. Liard, Bât 7 ; M. Debuys, Bât 6 ; Mme Deram, Bât 5 ; propriétaires 

M. Petit, Syndic.

·         M. Maes, président, ouvre la séance à 18 h.

·         M. Destailleur est désigné secrétaire de séance.

1)    Travaux terrasses

Les travaux sont terminés. Quelques finitions sont à examiner (grilles d'aération). Les clefs des portes des édicules sont identiques pour tous les bâtiments, elles sont installées dans le local ascenseur. Une première visite de réception aura lieu le 3 novembre à 15 heures précédée d'une visite du niveau 6 s'il existe des dégâts éventuels. Les présidents sont invités à faire remonter d'urgence les remarques de propriétaires des 6^èmes étage pour examen avant réception définitive.

2)    Chaufferies

Le démontage des cuves fioul et des tuyauteries se termine. Il est urgent que l'entreprise nettoie les caves et les abords arrières fortement salis, rebouche et répare les trous et orifice dans les caves et entre les bâtiments. Le sel des adoucisseurs n'a toujours pas été livré.

Nous entrons dans une période prévue au contrat d'échanges avec Dalkia pour optimiser le fonctionnement des chaudières et la qualité du chauffage. Remarque est faite de nuisances dues à des bruits continus dans le circuit au bâtiment 5 et 8 (pompe de circulation).

La réception des travaux aura lieu fin novembre.

3)    Contentieux

"Affaire Djerroud", l'audience pour plaidoirie est fixée au 2 décembre ; "affaire Degraefe" en voie de solution, "affaire SCI Adélie", en cours Me Seiller a été saisi.

Il est signalé les nuisances sonores émanant de la crêperie, une procédure pourrait être entamée par le bâtiment 6.

4)    Accès personnes à mobilité réduite

Devis et faisabilité pour mise place d'un plan incliné à l'arrière en rebord du trottoir et pour installation d'un plancher de mise à niveau des seuils de la porte arrière et de la porte d'ascenseur avec plan incliné. Les bâtiments 5, 6 et 7 sont à priori favorables. Décision ultérieure par les conseils syndicaux.

5)    Mur Hospice d'Havré;

Il nous est indiqué que la mairie se déclare prête à une rénovation de ce mur et à coordonner les travaux avec les autres parties. Ce dossier sera vu lors de la réunion du conseil de quartier concernant les choix budgétaires. Suivi et relance à l'issue de cette réunion.

6)    Sécurité

Plusieurs intrusions ont eu lieu venant du jardin. Suite à l'intervention d'un  copropriétaire les rondes et interventions de la police municipales seront triplées. Le CSg n'est pas favorable pour l'instant à la mise en place de la vidéosurveillance.

7)    Questions diverses

·         Trappes de désenfumage : M. Petit organisera une réunion avec les bâtiments concernés pour présenter le nouveau devis. Il est urgent de régler enfin cette question.

·         Pompe de relevage (cave ou chaufferie): le devis établi par Dalkia est de l'ordre de 2000€, chaque président est chargé de donner son accord pour négociation et coordination de la mise en œuvre.

·         Des copropriétaires des Bâtiments 6 et 7 font part de leur souhait d'aménager un jardin sur l'espace commun devant ces entrées.

M. Maes remercie les propriétaires membres du CSg ou non qui sont intervenus sur différents dossiers (Toitures, chaufferie, sécurité etc…)

La séance est levée à 20h15; Prochaine réunion ordinaire lundi 1^er février 2016, 18h30 (retenir les 7 décembre, 4 janvier en cas de besoin)

Le secrétaire Marcel Destailleur

Le président C. Maes

Compte-rendu du CSg du 7 septembre 2015

Présents : Mme Gomes, Bât. 8, présidente ; M. Maes, Bât. 5  président ; M. Destailleur, Bât 3, président ; Mme Cary, Bât. 7, présidente ; M. Desjacques, Bât. 6, président ; M. Favrie, Bât 2, président ; M. Leur, CS Bât 1, représentant M. Bogarim, Bât 1, président.

Invités : M. Martin, CS Bât 4 ; Mme Leduc, CS Bât 3.

Participants : Mme Lefebvre, Bât 6 ; M. Mulleman, Bât 3 ; Mme Ghestem, Bât 7 ; M. Liard, Bât 7 ; M. Debuys, Bât 6 ; propriétaires ;

Excusés : M. Bogarim, Bât. 1, président ; M. Delebecque Bât 4, président.

·         M. Maes, président, ouvre la séance à 18 h.

·         M. Destailleur est désigné secrétaire de séance.

1)    Travaux terrasses

Au 1^er septembre, les travaux sont réalisés à 80%. Reste à régler des problèmes d'étanchéité des tourelles et des édicules, des gravas qui ont détérioré les descentes d'eau ainsi que des flashs d'eau sur certains bâtiments.

Il est signalé des bruits intempestifs d'objets lourds qui semblent être jetés, de radio de chantier. Il est décidé de recenser les dégâts dans les appartements de chaque bâtiment (courrier à Cornil et au Président)

La réception télévisuelle semble être perturbée depuis le déplacement de l'antenne. Prière de faire remonter les dysfonctionnements pour intervention de l'antenniste. Il convient de vérifier si les raccordements sont bien réalisés sur les bornes installées au 6^ème étage (barrettes rouges)

Il est réclamé que soient communiqués d'urgence les constats d'huissier concernant les logements des 6 ^èmes

Les réunions de chantier sont suivies pour le conseil syndical par M. Destailleur. Merci également à Mme Leduc pour sa vigilance.

2)    Chaufferies

Le passage au gaz et la mise en route sont programmés du 21 au 23 septembre. De nombreux problèmes restent à régler (nettoyage, pose de robinets de radiateurs aux bâtiments 7 et 8, pose de pompe de relevage en cave etc…). Une réunion de chantier avec Dalkia sera programmée rapidement.

Il convient que chaque président fasse la demande de remise en chauffe dès maintenant. Il est souhaitable que les propriétaires soient présents (surtout aux sixièmes) lors de la remise en eau pour effectuer les purges des radiateurs. Un planning précis sera demandé à Dalkia.

3)    Questions diverses

Il apparait que la société "Qualitoo" n'ait pas rempli correctement son cahier des charges durant l'été. Un rappel sera envoyé. Les présidents concernés doivent en faire les remarques en direct.

4)    Dossiers à examiner en CSg

1. ·         Coordination pour la réfection des portes des dépendances arrière.
2. ·         Réparation du mur mitoyen avec l'Hospice d'Havré, contact avec la mairie
3. ·         Trappes de désenfumage
4. ·         Nettoyage des toits des garages et des dépendances arrière
5. ·      Isolation façade arrière, première réflexion pour mise en œuvre dans quelques années.
6. ·         Procédure pour la vente d'un local collectif à un propriétaire (Bâtiments 1 et 8)

La séance est levée à 20h30; Prochaine réunion ordinaire lundi 2 novembre 2015, 18 h 30.

  

Le secrétaire Marcel Destailleur

Le président C. Maes

Compte-rendu du CSg du 13 avril 2015

Présents : Mme Gomes, Bât. 8, présidente ;  M. Bogarim, Bât. 1, président ; M. Delebecque, Bât. 4, président ; M. Maes, Bât. 5  président ; M. Destailleur, Bât 3, président ; Mme Cary, Bât. 7, présidente ;M. Desjacques, Bât. 6, président.

Invités : Mme Pinset CS bât 6 ; M. Martin, CS Bât 4.

Participants : Mme Ghestem, Bât 7 ; M. Favrie, Bât 2 ; Mme Lefebvre, Bât 6 ; propriétaires. ;

Excusés : M Mulleman Bât 3, M. Demarque CS bât 5, M. Haudiquet, CS bât 7

·         M. Maes, président, ouvre la séance à 18 h 30.

·         M. Destailleur est désigné secrétaire de séance.

·         Le compte rendu du Conseil syndical 9 mars 2015 est approuvé

1)    Dossiers en cours.

a)    Terrasses : les dossiers individuels du prêt de copropriété (CFF) vont être ventilés. Une réunion de mise au point du chantier aura lieu le 17 avril avec le cabinet Lepère. Le CSg désigne M. Destailleur au côté de M. Maes pour le représenter aux réunions de chantier. L’information sur son déroulement sera diffusée aux présidents.

b)    Dalkia : Le CSg regrette le retard pris pour la transmission des contrats. Ceux-ci devraient parvenir au syndic dans les jours qui viennent.

c)    Contentieux : « dossiers en phase d’échange de conclusions entre avocats »

d)    « Mode d’occupation » bâtiment 7. Le CSg a pris connaissance de l’avis de la SCI Adélie adressée au syndic. La présidente du Bat. 7 confirme la persistance des nuisances et décide une intervention des copropriétaires. Compte tenu de l’absence de réponse à la demande formulée par le CSg (réunion du 9 mars) il est décidé à l’unanimité que le syndicat des copropriétaires des Arcades adressera une mise en demeure à ce copropriétaire de se conformer au règlement de copropriété pour cessation de son activité commerciale et information à l’organisme partenaire. La présidente du Bât. 7, les membres du CSg déclinent toute responsabilité en cas d’incidents ou de sinistre causés par l’usage contesté du lot concerné. Mise en œuvre : le Syndic.

2)    Préparation des assemblées générales.

L’organisation de ces réunions devra très formellement faire apparaître les résolutions prises dans le cadre des assemblées générales de Bâtiment et de l’assemblée générale de l’immeuble.

Il est préconisé qu’afin de faciliter la tenue des AG le 9 juin, des assemblées générales non formelles se tiennent au préalable par Bâtiment sur les points de l’ordre du jour.

Il est souhaitable que les points de l’ordre du jour soient déposés avant le 30 avril date de la réunion préparatoire chez « Cornil ».

Il est signalé que certaines dispositions de la loi « alur » ne sont pas obligatoirement à mettre en œuvre immédiatement dans notre immeuble et pour le moins pas avant le 1^er janvier 2018 compte tenu du nombre de lots.

3)    Compteurs de thermies

Les bâtiments doivent inscrire ce point à l’ordre du jour de l’AG. Il est demandé que chaque président reçoive d’urgence un dossier de la part de l’entreprise OCEA contactée par le Syndic.

4)    Travaux

Peinture des plafonds des porches : décision reportée.

5)    Questions diverses

 — Trappes de désenfumage, Toujours aucune mise en œuvre, des explications sont à fournir ! Une résolution d’annulation (à l’AG) peut être envisagée pour les bâtiments concernés.

 — Une demande est formulée en vue de la réfection des portes des dépendances dans la cour arrière. Ce point nécessite une clarification technique quant à la propriété des lots. Cependant il est nécessaire de l’inscrire à l’ordre du jour de l’assemblée générale.

 — Le Csg demande la rénovation de la signalisation indiquant l’interdiction absolue de stationner face au mur devant les garages 40, 41et 42.

 — Envisager, par sécurité, de déplacer la balise clignotante du portail de la rue Salembien pour être visible du trottoir ;

La séance est levée à 20h30

Compte-rendu du CSg du 9 mars 2015

Invités : M. Cornil, Syndic, M. Petit, cabinet Cornil ; M. Demarque CS bât 5 ; M. Vandelanotte Jérôme CS bât 8 ; M. Haudiquet, CS bât 7

Participants : Mme Ghestem, Bât 7 ; M. Soyer, Bât 4, Mme Soyer, Bât 4 ; M. Favrie, Bât 2 ; propriétaires.

Excusé : M. Delebecque

M. Maes, président, ouvre la séance à 18 h 35.

M. Destailleur est désigné secrétaire de séance.

1)    Financement des travaux des terrasses.

La partie importante des travaux (amélioration de la qualité énergétique) est désormais au taux de TVA de 5,5% d’où un devis en baisse.

Suite au recensement des propriétaires souhaitant participer à un emprunt de copropriété, il est retenu la proposition du CFF copro 100 (voir annexe 1) avec des taux à la baisse par rapport aux propositions de novembre 2014.

Le coût total de l’opération est donc de 421074,89 € TTC (comprenant outre les travaux, la mission de maîtrise d’œuvre (16500€), le bureau de contrôle (6402€), l’assurance (8624,46€), les honoraires du syndic (4619,15€).

L’appel de fonds sera envoyé ce mois de mars ainsi que les dossiers de demande d’emprunt auprès du CCF.

La déclaration de travaux ayant été déposée en mairie le 6 février 2015, ceux-ci pourraient démarrer dans la deuxième quinzaine d’avril.Présents : Mme Gomes, Bât. 8, présidente ;  M. Bogarim, Bât. 1, président ; M. Martin représentant M. Delebecque, Bât. 4, président ; M. Maes, Bât. 5  président ; M. Destailleur, Bât 3, président ; Mme CARY, Bât. 7, présidente.

2)    Contrats Dalkia

Il est demandé au syndic d’intervenir afin que les dossiers définitifs soient enfin envoyés suite à la réunion de janvier. Il est également urgent d’installer les adoucisseurs d’eau dans les entrées concernées.

La communauté urbaine ayant refusé le dossier autorisant le percement de la voirie pour le branchement gaz, M. Petit (Cornil) est intervenu auprès de la mairie pour débloquer le dossier.

3)    Travaux de réparation de la cour

L’entreprise Labit interviendra dès la fin de la période de gel.

4)    Compteurs de thermies

La décision est à prendre en assemblée générale de bâtiment. Le CSg décide une demande de devis pour les bâtiments qui le souhaitent et émet un avis favorable. Au Bâtiment 5 qui en est actuellement pourvu, le coût de gestion annuel pour un appartement est de l’ordre de 81 €.

5)    Calendrier

Lundi 13 avril : Conseil Syndical : préparation des AG, premier examen des ordres du jour.

Mercredi 29 avril : Réunion des présidents d’entrée chez Cornil

Lundi 11 mai : Conseil syndical si nécessaire.

Mardi 9 juin : Assemblées générales.

6)    Questions diverses

a)    « Mode d’occupation », bâtiment 7. La présidente saisit le CSg au sujet de « troubles de jouissance » qui seraient occasionnés par le mode d’occupation d’un appartement (SCI Adélie-M. Haudiquet) : « commerce de location meublée » saisonnière de courte durée (Week end ou semaine). Le CSg, unanime, considérant qu’il s’agit d’un précédent, fait part au propriétaire du non respect de règlement de copropriété notamment « le paragraphe c) page 77 » ; il demande, souhaitant régler ce litige à l’amiable, de prendre toute disposition pour être en conformité et de prendre l’attache du syndic.

b)    Blog des « Arcades ». Le CSg décide de prendre en charge (31,20€) le renouvellement du blog http://www.coproarcades.fr créé bénévolement par M. Soyer qui permet l’information et l’échange entre copropriétaires

c)    Voiture Renault Twingo abandonnée. A défaut de trouver le propriétaire, il sera demandé à la police municipale la mise en fourrière.